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associe-e
Associé
SÉBASTIEN C. CARON, AD. E., IAS.A
Barreau du Québec - 1998
  • Profil
  • Expérience professionnelle
  • Publications & conférences
  • Formation & reconnaissances
Double apo red Grâce à sa connaissance inégalée des marchés et à son sens stratégique aiguisé, Sébastien sait conseiller nos clients avec sagesse et les représenter dans les litiges les plus difficiles.
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Expérience professionelle

Sébastien C. Caron est un des membres fondateurs de LCM Avocats inc., dont il a été le premier associé directeur. Sa pratique se concentre sur le litige, le droit commercial, les valeurs mobilières et l’arbitrage. Les membres de la communauté d’affaires s’adressent à lui pour sa capacité à trouver des solutions à des problèmes complexes. Il est également impliqué dans plusieurs dossiers d’actions collectives et possède une solide expérience en matière d’arbitrage et de règlement extrajudiciaire de conflits.

Sébastien agit régulièrement pour des institutions financières, incluant des courtiers et des conseillers en valeurs mobilières qu’il conseille dans l’élaboration et l’application de leurs politiques de conformité et qu’il représente devant les tribunaux civils et réglementaires.

En 2018, Sébastien a été récipiendaire du titre honorifique d’avocat émérite décerné par le Barreau du Québec. Il est reconnu annuellement comme un des meilleurs praticiens en matière de litige en droit commercial par Chambers Canada (depuis 2020), Best Lawyers of Canada (2023), Canadian Legal Lexpert (depuis 2015) et benchmark Canada (depuis 2013).

Sébastien est un ancien président du comité exécutif de la section actions collectives de l’association du Barreau canadien, division Québec, et il est vice-président du comité aviseur québécois de La Société des Plaideurs (The Advocates’ Society)

Sébastien est régulièrement invité à titre de conférencier et il a enseigné à la faculté de droit de l’université de Montréal aux participants du concours de plaidoirie Pierre-basile-mignault.

Outre ses nombreuses activités dans le monde des affaires, Sébastien est engagé dans sa communauté et participe à plusieurs activités philanthropiques. Il est l’un des administrateurs de la Fondation de la Société des soins palliatifs à domicile. Il a aussi été administrateur du Bureau international des droits des enfants et d’Avocats sans frontières Québec.

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Publications

« Infraction pénale à la loi sur les valeurs mobilières : la cour d’appel se penche sur la question de la preuve de la culpabilité morale » (co-auteur), blogue LCM Avocats inc., 10 mars 2022.

« Responsabilité des firmes de courtage pour la faute de leurs représentants : la Cour d’appel réaffirme les principes applicables » (co-auteur), blogue LCM Avocats inc., 18 août 2021.

« Les ordonnances de type Norwich et Anton Piller dans un contexte d’enquête interne » (co-auteur), dans Développements récents en enquêtes internes et réglementaires, vol. 502, Barreau du Québec, 2021.

« AMF et mandats de perquisition : la Cour supérieure rappelle les grands principes en matière de protocoles de fouille » (co-auteur), blogue LCM Avocats inc., 13 mai 2021.

« Délits d’initiés, pénalités administratives et prescription : la cour suprême met fin au débat dans le dossier Nstein » (co-auteur), blogue LCM Avocats inc., 12 février 2021.

« Inspections, vérifications administratives et enquêtes criminelles : la Cour du Québec rappelle les garanties constitutionnelles » (co-auteur), blogue LCM Avocats inc., 30 novembre 2020.

« Manquements à la Loi sur les valeurs mobilières : limites à la défense de diligence raisonnable » (co-auteur), blogue LCM Avocats inc., 31 juillet 2020.

« Pouvoirs accrus pour l’OCRCVM au Québec » (co-auteur), blogue LCM Avocats inc., 20 juillet 2018.

« Décision importante en matière d’embauche dans l’industrie des valeurs mobilières » (co-auteur), blogue LCM Avocats inc., 12 juillet 2018.

« L’affaire Baazov se termine en queue de poisson » (co-auteur), blogue LCM Avocats inc., 6 juillet 2018.

« Communications entre avocats et experts : le privilège relatif au litige et les devoirs des experts » (co-auteur), Revue du Barreau du Québec, automne 2015, tome 74, Cowansville, Yvon Blais, 2016, pp. 557-571.

« Le rôle essentiel des “gatekeepers” dans le contexte de l’encadrement des marchés financiers – modifications législatives récentes » (co-auteur), dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, Développements récents en litige de valeurs mobilières, vol. 376, Cowansville, Yvon Blais, 2013

« Professional negligence: obligations of investment advisers and clients – Mazzarolo v. BMO Nesbitt Burns ltée », (2009) Professional Liability and Discipline Litigation, volume XIII, no. 3, p. 826.

« Les recours collectifs dans le domaine des valeurs mobilières », Colloque sur les recours collectifs 2007, Association du Barreau canadien – Division Québec.

« Affaire Rankin : la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario est déboutée », Le journal, Barreau du Québec, vol. 39, no. 3 (mars 2007), p. 30.

« Nouveau recours civil pour le marché secondaire des valeurs mobilières – Risques de nouveaux recours collectifs en valeurs mobilières au Québec », Nota Bene, Heenan Blaikie, 2007.

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Conférences

« Colloque sur les techniques de plaidoirie » (co-organisateur et co-conférencier), 3e édition, Société des Plaideurs, division Québec, Montréal, 8 et 9 juin 2023.

« Colloque sur les techniques de plaidoirie » (co-organisateur et co-conférencier), 2e édition, Société des Plaideurs, division Québec, Montréal, 9 et 10 juin 2022.

« L’arrêt Prelco et les clauses de non-responsabilité en droit québécois » (co-conférencier), invité par le service juridique d’Hydro-Québec, Montréal, 10 mai 2022.

« Les développements récents en enquêtes internes et règlementaires » (co-conférencier), Association du Barreau canadien, Division Québec, 18 novembre 2021.

« Colloque sur les techniques de plaidoirie » (co-organisateur et co-conférencier), 1re édition présentée par la Société des Plaideurs, division Québec, Montréal, 7 et 8 juin 2021.

« L’action collective en matière de valeurs mobilières : quoi retenir des jugements rendus dans la dernière année ? » (co-conférencier), Association du Barreau canadien, Division Québec, Montréal, 1er octobre 2020.

« Impacts au Québec de la réforme des recours collectifs en Ontario » (modérateur), Association du Barreau canadien, Division Québec, Montréal, 11 février 2020.

« Chambre des actions collectives, un an plus tard : continuons la discussion », Association du Barreau canadien, Division Québec, Montréal, 28 novembre 2019.

« Séminaire sur la gestion efficace : problématiques particulières des chefs de conformité, directeurs et surveillants », Canadian Securities Institute (CSI), Montréal, 22 octobre 2019.
OCRCVM : Conférence pour les membres de panels : discussion avec les avocates et avocats de la poursuite et de la défense » Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières, Montréal, 21 octobre 2019.

« Les injonctions en pratique », événement organisé par la Société des Plaideurs, Montréal, 18 octobre 2019.

« Les développements récents en litige de valeurs mobilières (2017) », Formations offertes par le Barreau du Québec, Montréal, 1er décembre 2017.

« Développements récents : mise en application », conférence de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM), Montréal, 8 septembre 2017.

« Class Action Advocacy – The latest from Québec », The Advocates’ Society, Toronto, 14 février 2017.

« The continuous growth of securities litigation conference », webcast produit par The Knowledge Group, janvier 2016.

« A practical guide to making a difference: finding meaningful international pro bono opportunities », American Bar Association (ABA), Montréal, automne 2015.

« Les recours collectifs et les conférences de règlements à l’amiable », Association du Barreau canadien, Montréal le 28 mai 2014.

« Gatekeepers : le rôle des protecteurs des marchés, du rêve à la réalité », Colloque de la formation continue du Barreau, Développements récents en litige de valeurs mobilières, Montréal, 22 novembre 2013.

« The regulators: trends and developments in enforcement activities across Canada » (modérateur), 11e Forum annuel Securities Litigation & Enforcement, Institut canadien, Toronto, le 15 mai 2013.

Coprésident, 11e Forum annuel Securities Litigation & Enforcement, Institut canadien, Toronto, 15 et 16 mai 2013.

Conférencier invité au 20e séminaire d’avocat(e)s spécialisé(e)s en valeurs mobilières de l’Autorité des marchés financiers du Québec, Tremblant, octobre 2011.

Président de la conférence de l’Institut canadien « Securities Litigation & Enforcement », Toronto en octobre 2011.

Président de la conférence de l’Institut canadien « Securities Litigation & Enforcement », Toronto, octobre 2010.

« Le recours collectif », Congrès annuel 2009 de l’Association canadienne des parajuristes, Montréal, juin 2009.

« New developments in secondary market liability », 8e conférence avancée sur les valeurs mobilières : litiges et conformité, Institut canadien, Montréal, avril 2009.

Conférencier, méthodes alternatives de règlement de conflits, Conférence Insight « la réglementation des courtiers et gestionnaires en valeurs mobilières », Montréal, octobre 2006.

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Actualités

Décision importante en matière d’embauche dans l’industrie des valeurs mobilières
12 juillet 2018
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L’AFFAIRE BAAZOV SE TERMINE EN QUEUE DE POISSON
6 juillet 2018
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Admission au barreau

  • Barreau du Québec – 1998
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Formation

  • Ll.B., Université de Montréal, 1997
  • Cours sur le commerce des valeurs mobilières au Canada, Institut canadien des valeurs mobilières (CSI)
  • Droit international de l’investissement, Université de Londres (programmes internationaux)
  • Institut des administrateurs de société (IAS) – Programme de perfectionnement des administrateurs IAS Rotman, 2022
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Prix et distinctions

  • Barreau du Québec (Avocat émérite) – 2018
  • Chambers Canada, Litige commercial – Depuis 2020)
  • The Best Lawyers in Canada – 2023
  • Lexpert Special Edition – Litigation, 2022
  • Benchmark Litigation « Litigation Star » – Depuis 2015
  • Répertoire juridique canadien Lexpert (litige – valeurs mobilières) – Recommandé à maintes reprises depuis 2013
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Affiliations

  • Barreau du Québec
  • Association du Barreau canadien
  • La Société des Plaideurs (The Advocates’ Society)
  • American Bar Association
  • Institut des administrateurs de sociétés (IAS)